Arrêté du 28 Mars 1991  –  NOR : TEFT9103365A – J.O. du 26 avril 1991
définissant les recommandations aux médecins du travail chargés de la surveillance médicale des travailleurs intervenant en milieu hyperbare.

Annexe – Modalités de la surveillance médicale des travailleurs en milieu hyperbare.
– Conduite de la surveillance médicale et liste des examens.
– Examens médicaux pour les travailleurs titulaires du certificat d’aptitude à  l’hyperbarie et la mention D.
– Recommandations sur les conditions d’aptitude

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