Arrêté du 28 Mars 1991 – NOR : TEFT9103365A – J.O. du 26 avril 1991
définissant les recommandations aux médecins du travail chargés de la surveillance médicale des travailleurs intervenant en milieu hyperbare.
| Annexe | – Modalités de la surveillance médicale des travailleurs en milieu hyperbare. – Conduite de la surveillance médicale et liste des examens. – Examens médicaux pour les travailleurs titulaires du certificat d’aptitude à l’hyperbarie et la mention D. – Recommandations sur les conditions d’aptitude |
