Décret n° 90 277 du 28 Mars 1990 – NOR : TEFT9003290D – J .O. du 29 mars 1990
relatif à la protection des travailleurs intervenant en milieu hyperbare.
Titre Ier : Champ d’application – Définition.
Titre II : Conditions d’accès en milieu hyperbare.
Titre III : Gaz respiratoires.
Titre IV : Équipement collectif.
Titre V : Équipement Individuel.
Titre VI : Surveillance Médicale du Personnel.
Titre VII : Modalités de désignation et de formation de la personne surveillant au poste de contrôle des opérations hyperbares.
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Arrêté du 20 Août 1991 – NOR : TEFT9103898A – J.O du 30 Août 1991
fixant les conditions de dérogation à l’âge limite pour postuler au certificat d’aptitude à l’hyperbarie.
