Arrêté du 28 Mars 1991  –  NOR : TEFT9103365A – J.O. du 26 avril 1991
définissant les recommandations aux médecins du travail chargés de la surveillance médicale des travailleurs intervenant en milieu hyperbare.

Annexe– Modalités de la surveillance médicale des travailleurs en milieu hyperbare.
– Conduite de la surveillance médicale et liste des examens.
– Examens médicaux pour les travailleurs titulaires du certificat d’aptitude à  l’hyperbarie et la mention D.
– Recommandations sur les conditions d’aptitude

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